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Marques déposées par Commune de Carcassonne
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CYCLO lib CARCASSONNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CYCLO lib CARCASSONNE
Commune de Carcassonne

Numéro de dépôt :
4683171
Date de dépôt :
17/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2030
CYCLO lib CARCASSONNE de Commune de Carcassonne

Présentation de la marque CYCLO lib CARCASSONNE

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2020 par Commune de Carcassonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYCLO lib CARCASSONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est Commune de Carcassonne domicilié(e) 32 rue Aimé Ramond - 11000 - Carcassonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE CARCASSONNE, Monsieur Sébastien DELBOSQUE domicilié(e) 32 rue Aimé Ramond - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque CYCLO lib CARCASSONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4683171.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLO lib CARCASSONNE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2030.

Commune de Carcassonne a également déposé les autres marques suivantes : CARCASSONNE Patrimoine Mondial


Commune de Carcassonne - 32 rue Aimé Ramond - 11000 - Carcassonne - France


VILLE DE CARCASSONNE, Monsieur Sébastien DELBOSQUE - 32 rue Aimé Ramond - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi.